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Pour tester l'envoi d'un message à chaque création de message

Modification du Règlement intérieur 5ème partie

Fri, 07 Nov 2025 16:51:41 +0000

Suite et fin

Article R 10 Ter :

Il peut être décidé de créer une La commission de contrôle qui est composée de deux personnes élues parmi les membres de l’association pour un mandat d’un an éventuellement renouvelable, ces personnes ne devant pas avoir de fonctions de direction de l’association. Elle effectue ses contrôles collégialement une ou deux fois dans l’année selon un calendrier établi avec le conseil d’administration, au siège social de l’association, lieu où est tenue et conservée la comptabilité de l’association. Elle reçoit pour ce faire les pouvoirs d’investigation et de communication les plus étendus et doit recevoir les moyens et l’aide nécessaires à la conduite de sa mission. Elle s’assure, par l’examen des pièces justificatives et des supports matériels de la comptabilité, de la régularité des opérations comptables et de la concordance entre les faits comptables de base et les chiffres globaux devant être présentés à l’assemblée générale. Elle établit un rapport annuel écrit détaillé destiné au conseil d’administration qui s’en saisit avant l’assemblée générale puis elle présente un rapport synthétique de ses observations à l’assemblée générale. Elle peut être consultée sur tout problème relevant de sa compétence mais elle n’a aucun rôle à jouer dans l’organisation de la gestion et de la comptabilité si ce n’est donner son appréciation sur cette organisation. Elle n’a ni pouvoir de décision ni pouvoir de gestion. Elle n’a qu’un pouvoir de vigilance et d’interpellation.

La commission de contrôle, outre les contrôles effectués à chaque fin d'exercice comptable, devra exercer ses contrôles en cas de changement de trésorier en cours d'exercice, le (ou la) trésorier(ière) sortant(e) présentant l'ensemble des livres, pour clôture de son exercice.

Article R 11 :

Chaque membre actif présent à l'Assemblée Générale pourra être porteur de 15 pouvoirs au maximum. Les pouvoirs doivent parvenir au siège pour enregistrement dans un délai qui est précisé par la convocation. Dans le cadre de la procédure d’enregistrement des pouvoirs préalable à l’assemblée générale, tout administrateur à qui il sera attribué plus de 15 pouvoirs pourra désigner le ou les membres de l’association à qui il souhaite transférer les pouvoirs excédentaires.

Article R 14 : Dissolution

En cas de dissolution, les biens de l'Association (documentation, tables, bibliothèques, mobilier, etc.) après exercice des liquidateurs seront cédés à une Association choisie par l'Assemblée générale extraordinaire ayant prononcé la dissolution.

Modification du Règlement intérieur 4ème partie

Fri, 07 Nov 2025 16:49:00 +0000

Suite

Article R 10 :

Pour l’application concrète de la disposition de l’article 10 des statuts qui prévoit qu’en cas d'absence ou d'empêchement constaté par le Conseil d'Administration, le Président est remplacé par l'un des Vice-présidents, appelés dans l'ordre de leur élection, il est convenu que le vice-président le plus anciennement élu dans ce poste prend le titre de 1^er vice-président.

Article R 10 bis :

Les administrateurs élus, dans le cadre de leur fonction d’administrateur, et les adhérents se voyant confier une mission spécifique pour le compte de l’association peuvent se voir rembourser les frais engagés. Aucun remboursement de frais n’est effectué au bénéfice des adhérents effectuant bénévolement des recherches en quelque lieu que ce soit, leurs éventuels frais de déplacement faisant partie de leur engagement bénévole.

Les frais de repas collectifs lors des réunions des conseils d’administration, du bureau et de la commission de contrôle des comptes sont peuvent être réglés par l’association.

Les frais de déplacement pour les réunions des conseils d’administration, du bureau et de la commission de contrôle mais aussi la participation à des missions au titre du Cghml, sont remboursés, qu’ils soient effectués par un moyen de transport collectif ou par un moyen de transport individuel sur la base du tarif SNCF 2^ème classe sans nécessité de produire un justificatif. Un surcoût éventuel peut être pris en charge s’il est justifié.

Dans le cadre de missions spécifiques, il peut être remboursé des pleins d’essence et des repas individuels.

Dans tous les cas, les frais d’hébergement, lorsqu’il est établi que le déplacement ne peut se faire dans une même journée, peuvent exceptionnellement être remboursés sur production des justificatifs. Ils sont plafonnés à un montant par nuitée et par personne qui est fixé, chaque année, par le Conseil d’administration.

Le conseil d’administration se réserve le droit de vérifier si les divers remboursements ci-dessus sont justifiés.

Chacun reste libre de renoncer à demander les remboursements auxquels il aurait droit en fonction des règles ci-dessus.

Il est demandé aux adhérents et principalement aux administrateurs l’abandon de leurs frais de déplacement ou autres au profit de l’Association. En échange, ils recevront un reçu fiscal correspondant.

Le (ou la) trésorier(ière), assisté du (ou de la) trésorier(ière) adjoint(e), est responsable du coffre ouvert auprès de l’agence bancaire pour la conservation des moyens de paiement et autres objets liés à sa responsabilité, les personnes habilités à intervenir sur le site internet ayant la responsabilité de la conservation des sauvegardes de données.

Modification du Règlement intérieur 3ème partie

Fri, 07 Nov 2025 16:47:33 +0000

Suite

Article R 9 : Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des voix de ses membres inscrits ou représentés. En cas d'égalité des voix, celle du (ou de la) président(e) est prépondérante.

Compte tenu de la dispersion des administrateurs sur le territoire national, le Conseil d’Administration peut se tenir selon deux types de séances :

- des séances plénières en un lieu unique avec la présence physique des administrateurs

- des séances virtuelles utilisant les moyens modernes de communication

Les séances plénières comportent au minimum une séance précédant l’assemblée générale et une séance suivant l’assemblée générale. D’autres séances plénières peuvent être organisées dans le cours de l’année, éventuellement sur plusieurs jours.

Dans les deux cas, l’ordre du jour est arrêté par le (ou la) président(e) et communiqué à l’ensemble des administrateurs. Tous les administrateurs ont la possibilité de proposer au (ou à la) président(e) l’inscription à l’ordre du jour de questions particulières.

Les séances virtuelles se font à l’aide d’un logiciel de visioconférence.

Il est possible de cumuler les 2 types de séances.

En ce qui concerne les séances virtuelles, le Conseil d’Administration comporte trois temps :

- le (ou la) président(e) informe par message électronique (ou par courrier postal pour les administrateurs n’utilisant pas internet) l’ensemble des administrateurs de l’ouverture d’une séance virtuelle du Conseil d’Administration, en communique l’ordre du jour ainsi que les éléments de dossier préalables. Il indique également la date limite marquant la fin des débats.

- les administrateurs engagent le débat par internet ou par courrier postal pendant le temps déterminé. Le secrétariat du siège répercute par voie postale les messages électroniques à ceux des administrateurs n’utilisant pas internet. Ceux-ci participent au débat par courrier postal adressé au (ou à la) président(e) qui en répercute le contenu à l’ensemble des administrateurs. La durée des débats peut être variable selon l’importance et l’urgence des questions inscrites à l’ordre du jour.

- le temps de débat écoulé, le (ou la) président(e) en fait une synthèse et prépare une ou plusieurs proposition(s) précise(s) et non ouverte(s) (réponse par oui ou non) soumise à un vote de l’ensemble des administrateurs. Le vote est réalisé dans les mêmes conditions que les échanges du débat : par internet ou courrier postal avec répercussion à l’ensemble des administrateurs dans un délai précisé par le (ou la) président(e) compatible avec le temps nécessaire aux administrateurs n’utilisant pas internet pour faire parvenir leur vote par courrier postal (date de la poste faisant foi).

Le (ou la) président(e) communique ensuite les résultats du vote à l’ensemble des administrateurs et fait réaliser par le (ou la) secrétaire un procès-verbal de la séance virtuelle dans les mêmes conditions que pour une séance plénière avec enregistrement sur le registre spécial prévu par l’article 12 des statuts.

Peut faire acte de candidature au Conseil d'Administration tout membre de l'Association qui remplit les conditions suivantes :

- être membre de l'Association depuis au moins deux ans pas nécessairement successifs

- être à jour de la cotisation annuelle en cours

- avoir obtenu le parrainage écrit de deux membres du Conseil d'Administration sortant.

Lors de chaque assemblée générale annuelle, un administrateur peut parrainer, au maximum, deux candidats.

Les candidatures au poste d'Administrateur doivent être faites par écrit, auprès du (ou de la) président(e), au moins deux mois avant la date de l'Assemblée Générale, accompagnées du projet personnel que le candidat envisage de mettre en œuvre pendant son mandat. Seuls les administrateurs sortants souhaitant voir renouveler leur mandat sont dispensés du parrainage de deux membres du Conseil d'Administration sortant. Pour tous les autres candidats, les candidatures seront accompagnées des parrainages écrits. Le dépôt d'une candidature entraîne obligatoirement l'acceptation des statuts et du présent règlement intérieur qui sont consultables sur le site Internet du Cercle, les statuts dans la zone accessible au public, le règlement intérieur dans la zone réservée aux adhérents.

Pour participer aux séances plénières ou virtuelles du Conseil d’Administration, un administrateur doit être à jour de la cotisation annuelle en cours.

Tout administrateur est soumis au devoir de réserve. Tout manquement à ce devoir de réserve constitue une faute grave pouvant entraîner l'exclusion de l'Association sur décision du Conseil d'Administration conformément aux dispositions de l'article 7 des statuts. Il en est de même de tout agissement pouvant nuire au Cercle. Le Conseil d’Administration notifie sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception signée par un administrateur désigné à cet effet, généralement le (ou la) président(e).

Le renouvellement annuel des membres élus du Conseil d'Administration se fait par tiers. En cas de renouvellement intégral du Conseil d’Administration, comme lors de l’élection du premier Conseil d’Administration, le tiers sortant la première année est déterminé par tirage au sort, ainsi que le tiers sortant de la seconde année.

Tout administrateur qui, au cours de l’année, n’a pas participé, sans excuse valable, à trois séances plénières ou virtuelles du Conseil d’Administration est considéré comme démissionnaire et son remplacement est prévu à l’assemblée générale en plus du tiers sortant. Il en est de même de tout administrateur qui n’est pas à jour de la cotisation annuelle en cours.

Le conseil d’administration est assisté, pour certaines questions, par un certain nombre de chargés de missions non-administrateurs. Avant toute assemblée générale, les personnes susceptibles de s’engager sur l’une des missions sont contactées directement par le (ou la) président(e) et invitées à la séance du Conseil d'Administration tenue suite à l'assemblée générale.

La séance du Conseil d'Administration tenue suite à l'assemblée générale annuelle, après que le tiers sortant a été renouvelé, comporte à son ordre du jour le renouvellement du bureau à la majorité simple des seuls membres présents ainsi que l’établissement de la liste des chargés de missions associés au conseil d’administration et leur nomination. Notamment sont désignés le responsable du siège administratif, les responsables habilités à intervenir sur le site internet et est constitué le groupe de contrôle de la gestion du site, groupe formé de trois personnes dont le (ou la) président(e). Les membres du bureau et les chargés de missions sont ainsi élus ou nommés pour un an mais peuvent être reconduits sur le même poste s'ils sont à nouveau candidats et recueillent la majorité des voix. La candidature des administrateurs à un poste du bureau se fait verbalement sans aucun formalisme au cours de la séance du Conseil. Dans la même séance, le conseil d’administration désigne les personnes mandatées pour représenter l’association dans les associations et cercles amis et il définit les limites des engagements qui peuvent être pris dans le cadre de ces associations et cercles, notamment au plan financier.

Pour une meilleure efficacité et transparence de l’activité décentralisée du Conseil d’Administration, il peut être décidé d’utiliser des outils numériques adaptés à la gestion collaborative. (listes de diffusion et de discussion, plateformes de messagerie, logiciels spécialisés …) Le secrétariat du siège répercute par voie postale les échanges numériques aux administrateurs n’utilisant pas internet. Ceux-ci participent au débat par courrier postal adressé au (ou à la) président(e) qui en répercute le contenu à l’ensemble des administrateurs.

Modification du Règlement intérieur 2ème partie

Fri, 07 Nov 2025 16:45:04 +0000

Suite

Article R8 :

Les relevés d’actes édités sur papier sont cédés à un prix forfaitaire publié dans un tarif disponible sur notre site internet inclus dans chaque parution de la revue, tarif applicable dès publication. Ils sont expédiés franco de port quel que soit le lieu de destination en France métropolitaine pour les autres destinations, il est nécessaire de contacter le Cghml . Le prix forfaitaire s’applique même s’ils sont remis directement à l’acquéreur dans un lieu où l’association est présente. Ce tarif est réservé aux membres de l’association. Il est majoré de 25 % arrondi à l’euro le plus proche pour les non membres.

Les représentants de l’association dans les diverses antennes ou dans les manifestations publiques disposent d’une liste des publications comportant les deux tarifs. Ils peuvent, à titre exceptionnel, accorder le tarif « adhérent » à des personnes non encore adhérentes.

Dans certaines situations, notamment les assemblées générales, les responsables de l’association peuvent décider de céder à un prix réduit certaines publications, en particulier celles nouvellement éditées, ceci dans la limite des stocks disponibles sur place.

L’association met l’ensemble des actes édités sur papier à la disposition de tous sur son site internet. Les adhérents bénéficient à chaque début d’année de 500 points qu’ils utilisent à leur gré pour visualiser les actes dans leur intégralité. Les non adhérents peuvent demander l’envoi d’actes complets de leur choix contre versement d’une participation forfaitaire. Conformément à la législation concernant le délai de réflexion, le délai de réponse nécessaire sera appliqué.

Modification du Règlement intérieur 1ère partie

Fri, 07 Nov 2025 16:42:17 +0000

Notre règlement intérieur a besoin d'un coup de "Ripolin".

J'ai commencé à faire quelques modifications (en rouge) et barré des choses qui ne servent plus.

On fait les modifications et on votera ensuite

Le fichier est lisible dans le corps de la question et en pièce jointe

Cliquez ICI

Attention: nous sommes limités à 12000 caractères, je découpe le règlement en plusieurs morceaux

Alain B

CERCLE GENEALOGIQUE HISTORIQUE ET HERALDIQUE

DE LA MARCHE ET DU LIMOUSIN

REGLEMENT INTERIEUR

Adopté par l'Assemblée Générale du 5 juin 1999 à Eymoutiers (Haute-Vienne)

Adopté par le Conseil d'Administration du 30 avril 2005 (Limoges)

Révisé par le Conseil d'Administration à la date du 16 mars 2006

Révisé par le Conseil d’Administration à la date du 27 janvier 2021

Révisé par le Conseil d’Administration à la date du 6 mai 2022

Révisé par le Conseil d’Administration à la date du x novembre 2025

Article R 1 :

L’association Cghml est une association régionale unique et indivisible. Elle a un objet régional puisqu’elle exerce son activité relativement à l’état civil et à l’histoire des trois départements constituant l’actuelle ancienne région du Limousin mais elle a une dimension nationale car ses adhérents sont répartis partout en France métropolitaine et d’outre mer mais aussi à l’étranger.

Elle est organisée en antennes, une antenne pour chacun des trois départements objets de son activité et, le cas échéant, une antenne dans les lieux (villes, départements, régions) où le nombre d’adhérents et le niveau de l’activité le justifient. La décision de créer une antenne revient au Conseil d’administration qui fait valider cette décision par l’assemblée générale. Compte tenu de leur nombre d’adhérents et de leur niveau d’activité, certaines antennes sont représentées au conseil d’administration par un(e) vice-président(e) et, éventuellement, par un(e) délégué(e). Selon les mêmes critères, le conseil d’administration et l’assemblée générale peuvent doter certaines antennes d’un budget de fonctionnement autonome, d’un personnel salarié, d’un local…

A ce jour, l’association compte :

- trois antennes départementales sur le Limousin : Corrèze, Creuse, Haute Vienne

- deux une antenne hors Limousin : Ile de France et région Lyonnaise

Article R 5 :

L’adhésion à l’association est celle du groupe familial, que ce groupe soit constitué d’une seule et unique personne, d’un couple quelle que soit sa forme juridique, d’une fratrie. Chaque groupe familial est identifié par un numéro d’adhésion unique, paye une seule cotisation, dispose d’une seule voix lors des votes. Chaque membre du groupe familial participe pleinement à la vie associative et peut représenter le groupe lors des assemblées générales. Les procurations établies au nom d’un quelconque membre du groupe familial sont réputées établies en faveur du représentant du groupe présent à l’assemblée générale. Pour l’inscription du groupe au fichier des adhérents, les membres du groupe déterminent librement celui d’entre eux qui figurera au fichier et sera destinataire du courrier mais le groupe familial est enregistré sous une adresse unique.

Conformément à l’article 5 des statuts, le montant de la cotisation annuelle est fixé par l’assemblée générale pour l’année qui suit. Actuellement nos formules de cotisation et d’abonnement à la revue sont :

Ø Une cotisation unique d’un montant de 28 euros

Ø Un abonnement à la Revue semestrielle D’Onte Ses de 28 32 euros

Ø Une formule « DUO » comprenant la cotisation et l’abonnement à la revue semestrielle D’Onte Ses de 50 54euros

Un reçu fiscal sera délivré uniquement sur le montant de la cotisation soit 28 euros

Un reçu fiscal sera délivré uniquement sur le montant du don.

Un don d’une valeur de 150 euros permet de devenir membre bienfaiteur.

Article R 6 :

Le fait d'acquitter le montant des droits d'entrée et de la cotisation annuelle, vaut acceptation des statuts.

Les statuts et le règlement intérieur sont adressés à chaque adhérent qui le désire, à sa demande et contre enveloppe suffisamment affranchie à son adresse. Les statuts et le règlement intérieur sont également consultables sur le site Internet du Cghml, les statuts dans la zone accessible au public, le règlement intérieur dans la zone réservée aux adhérents. A vérifier si c’est le cas

Article R 7 :

Le conseil d’administration qui décide la radiation d’un adhérent pour un motif autre que le non-règlement de la cotisation annuelle doit en informer l’adhérent par lettre recommandée avec accusé de réception, la lettre précisant le motif de la décision et la possibilité pour l’adhérent de présenter sa défense devant le conseil d’administration. Si l’adhérent souhaite utiliser cette possibilité, il doit en informer le (ou la) président(e) de l’association par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai d’un mois à partir de la réception de l’information et il sera invité au conseil d’administration le plus proche.

3ème sujet : Filiathèque

Mon, 06 Oct 2025 18:14:47 +0000

Filiathèqe a maintenant 100 000 images en ligne.

Principalement concernant la Creuse, mais Vincent MOUSSARD nous a fourni des photos qu'il a fait aux AD de Corrèze. Il s'agit de notaires qui ont exercé à Peyrelevade ou Saint-Merd. Ces photos sont indexées.

J'ai encore beaucoup de photos à déposer.

Il nous faut faire connaitre Filiathèque par tous les canaux à notre disposition.

C'est un plus qui peut, j'en suis persuadé, nous amener des adhérents.

Une nouvelle fonction a été activée cet été, il s'agit de la loupe disponible à chaque photo. Cela amène une grande souplesse de lecture.

Les photos ne sont visibles que par les adhérents à jour de cotisation, à l'exception des photos visibles par tous et qui servent à montrer le produit.

1er sujet : Point sur les comptes 2025

Mon, 06 Oct 2025 17:54:54 +0000

Marie Andrée nous fait un point rapide sur les finances à mi octobre.